1. Informations sur l’entreprise

Nom commercial : Artisanat A.F

Statut juridique : Entreprise individuelle

Siège social : 208-212 rue Fraser Rivière-du-Loup Québec G5R0S6

Courriel de contact : artisanataf22@gmail.com

2. Propriété du site

Le présent site est la propriété exclusive de Artisanat A.F.

Tous les contenus (textes, images, graphismes, logo, créations) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation est interdite.

3. Hébergement du site

Hébergeur : Shopify Inc.

Adresse : 151 O’Connor Street, Ground Floor, Ottawa, ON, K2P 2L8, Canada

Site web : www.shopify.com

4. Responsabilité

Artisanat A.F s’efforce d’assurer l’exactitude des informations présentes sur ce site. Toutefois, nous ne pouvons garantir l’absence d’erreurs ou d’omissions.

L’utilisation du site se fait sous la seule responsabilité de l’utilisateur. Artisanat A.F ne pourra être tenu responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de son utilisation.

5. Produits artisanaux

Nos produits étant faits à la main, des variations naturelles peuvent apparaître (forme, couleur, parfum). Ces différences ne constituent pas un défaut, mais une caractéristique de l’artisanat.

6. Données personnelles

La collecte et l’utilisation des données personnelles sont régies par notre Politique de confidentialité.

7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par les lois en vigueur au Québec (Canada).

En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux de la province du Québec.